Une histoire qui aurait pu couter très cher…
Tout commence le 14 janvier de cette année chez un concessionnaire de la marque dans l’objectif de faire un grand raid en Afrique en achetant une moto AFRICA TWIN.
Au niveau administratif, les passages de frontières sont souvent des moments délicats ; du moins c’est ce qui apparait des discussions sur les forums de voyages que je consulte régulièrement. Le seul document qui évite ce « problème » douanier est le « Carnet de Passage en Douane » délivré notamment par l’Automobile Club.
En préparant ma demande par internet je me suis rendu compte que le numéro de série inscrit sur ma moto et celui de ma carte grise n'étaient pas identiques à un numéro près…
Pensant tout d’abord à une erreur du concessionnaire qui m'a vendu la moto, je lui demande conseil ou pour qu’il prenne en charge « l’erreur ». Au fond de moi, je pensais à une faute de frappe lors de l’établissement de la carte grise….qui serait vite rétablie.
Il me rassure en m’indiquant que l'erreur était fréquente et rapidement réglée. Partant en vacances pour 15 jours il m’assure qu’en allant de sa part à la Sous-préfecture les choses seront rapidement rétablies.
Ancien fonctionnaire, je sais que l’administration ne connaît que les écrits… Je rentre donc chez moi pour rédiger un courrier de demande de modification de ma carte grise avec toutes les photos à l’appui.
Au guichet de la sous préfecture, un agent très aimable me dit avec un peu d’embarras qu’il ne peut hélas rien faire sans qu’une « autorité administrative » ne lui délivre un document attestant la réalité des choses. Il me conseille d’aller à la DRIRE.
Vingt minutes plus tard, je me présente à ce responsable qui... ne peut rien faire parce que le chiffre en question est sans aucun doute affecté à une autre moto. Si ma carte grise était modifiée, deux machines de même type avec le même numéro de série pourraient alors exister…
Il me dit que cette erreur du vendeur conduit à une annulation de la vente – si le vendeur reconnait son erreur – ou à un règlement judiciaire si le vendeur est de mauvaise foi… et qu’un dépôt de plainte est indispensable pour établir la vérité
Il me conseille également de voir mon assureur pour « l’assistance juridique » que je pourrai avoir souscrit et qui m’aiderait dans mes démarches…
A ce stade, je commence à me rendre compte que mon voyage en Afrique est compromis et cela me rend morose….
Chez l’assureur,…je ne suis pas assuré pour « l’assistance juridique ». Pour autant, ma moto est toujours assurée… et qu’il n’est pas indispensable de porter plainte… Mais aucune piste…
A la Gendarmerie pour avoir un avis sur la question de « porter plainte ou non ». Le Brigadier me dit qu’il n’y a rien de pénalement répréhensible (pas d’intention de voler ou de trafiquer de la part du vendeur de la moto) mais que la compétence appartient au commissariat de police…
Je me présente donc au commissariat où je suis dirigé vers un adjudant qui vérifie la machine et constate que les numéros sont authentiques et sans traces de « refrappe ».
Au bureau, il recherche les anciens possesseurs de ma moto pour voir si les numéros de série ont été changés ou pas… Tous les numéros portent le « 1 » fatidique…
Il recherche alors la carte grise sur laquelle figurerait le numéro inscrit sur ma moto… et localise un monsieur à Clermont Ferrand propriétaire d’un AFRICA TWIN dont le numéro de série est identique à celui de ma machine et constate et que son premier propriétaire l’a immatriculée en CORREZE tout comme la mienne et le même jour…
Il contacte ce Monsieur à son domicile et lui demande de vérifier le numéro de série de sa machine…. Deuxième bingo : c’est celui de ma carte grise.
L’énigme est maintenant résolue.
On sait démontrer qu’il y a eu inversion des dossiers remis aux deux premiers propriétaires – en 1996 et que depuis cette date tous les propriétaires successifs ont été détenteurs de documents qui ne correspondaient pas à la machine achetée…il y en a eu 12 pour les deux motos.
Hélas pour le responsable de la DRIRE ce n’est pas suffisant… « l’administration n’a pas fait de faute qu’elle devrait réparer, c’est au vendeur de réparer…en annulant la vente….etc »
J’ai donc décidé de contourner la lourdeur des administrations et passe une petite heure au téléphone avec le propriétaire de l’autre machine pour le convaincre de nous « vendre » nos machines : de fait, en établissant des certificats de vente de nos machines mais sans échanger nos motos, nous défaisions le croisement de dossier qui s’était passé 18 ans auparavant.
Un aller retour à Clermont Ferrand plus tard.... et le problème a été réglé et bien réglé car le concessionnaire de Brive m'a remboursé les frais occasionnés. (C'est la moindre des choses.)
Conclusions et enseignements pour le futur
Si je n’avais rien fait…rien vu… je serai allé en Afrique et je me serais sans doute fait arrêter au premier contrôle douanier… Ma moto aurait sans doute été confisquée et j’aurai pu être poursuivi pour trafic de véhicules.
J’ai une pensée inquiète pour ceux qui n’ont pas la chance de rencontrer un policier compréhensif qui a permis de trouver la solution la plus rapide...
Les autres fonctionnaires n’ont pas fait d’erreur, ils en sont restés aux saintes règles de « l’administration qui n’a pas fait de faute…. » : aucune solution réaliste à proposer...
Ce policier a droit à mes remerciements. Il a eu le sens du service public et doit être chaleureusement remercié et félicité.
Enfin, une règle à toujours respecter : vérifiez, vérifiez tout, vérifiez les détails et lorsque tout parait correct attendez-vous à rencontrer l’erreur qui peut encore rester cachée…
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